​1. Présentation du site

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Nom ou Raison sociale : Boom Musik 63 - Julien Charbon

Adresse : Le Theil - 63520 Saint-Jean-des-Ollières
Adresse électronique : boommusik63@gmail.com
Téléphone : 0670104653
Directeur de rédaction et de publication : Julien Charbon

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Pour l'entreprise Boom Musik 63

SIRET : 87956744400010

Numéro TVA intracommunautaire : FR92879567444

Greffe : RCS Clermont-Ferrand

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L'hébergement de ce site est assuré par Wix
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Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034. 

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2. Conditions générales d'utilisation du site

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L’utilisation du site www.boommusik63.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées à chaque instant, les utilisateurs du site www.boommusik63.com sont donc invités à les consulter régulièrement.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.boommusik63.com.

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Le site www.boommusik63.com est mis à jour régulièrement par Julien Charbon. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

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3. Description des informations communiquées

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Le site www.boommusik63.com a pour objet de fournir toute information concernant l'activité de l'entreprise.

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Boom Musik 63 s’efforce de fournir sur le site www.boommusik63.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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Tous les informations indiquées sur le site www.boommusik63.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.boommusik63.com ne sont pas exhaustifs.

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4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Boom Musik 63 est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Julien Charbon.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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5. Limitations de responsabilité

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Boom Musik 63 ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.boommusik63.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel inadéquat, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

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Boom Musik 63 ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.boommusik63.com.

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Un formulaire de contact est à la disposition des utilisateurs. Boom Musik 63 se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Boom Musik 63 se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

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6. Gestion des données personnelles

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Les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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A l’occasion de l’utilisation du site www.boommusik63.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.boommusik63.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

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Boom Musik 63 ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.boommusik63.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.boommusik63.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

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Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.boommusik63.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Boom Musik 63 et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.boommusik63.com.

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Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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7. Liens hypertexte

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Le site www.boommusik63.com peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, Boom Musik 63 n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

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8. Droit applicable

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.boommusik63.com est soumis au droit français.

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